Le site « Atout Sport » est accessible à l’adresse suivante: www.atoutsport.fr (ci-après « le site »). L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillés ci-dessous ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes « Mentions légales ».

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

ÉDITEUR DU SITE

Dénomination : ESAT Yzeure (Etablissements de Services et d’Aide par le Travail)
Siège social : Rue du Haut Barrieux — 03400 YZEURE — France
Activité : Organisme de formation professionnelle
N° de déclaration d’activité : 83 03 03521 03
N° de SIRET : 417 592 177 000 55
N° de TVA intracommunautaire: FROD417592177
Code APE/NAF : 8810 C
Téléphone : 04 70 34 01 43
E-mail : Nous contacter

Responsable de la rédaction : Hervé BOOMGAERT
Directeur de la publication : Hervé BOOMGAERT
Conception et réalisation :
Michel MERLE  & Christophe RUÉ
Stéphane BARILLER & Hasna CHADDOU – ELKHOUTABI

HÉBERGEMENT

L’hébergement du site est assuré par la société:

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €

Siège social: 2 rue Kellermann — 59100 ROUBAIX — France
Téléphone: 1007
E-mail: support@ovh.com
Site web: www.ovh.com

ACCESSIBILITÉ AU SITE

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès et d’informer les utilisateurs via les réseaux sociaux en cas d’interruption de longue durée. Le site ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

LIENS HYPERTEXTES

Le site contient un certain nombre de liens hypertextes qui redirigent vers d’autres d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur internet. Ces liens hypertextes sont proposés uniquement dans le but d’apporter l’information la plus complète possible aux visiteurs. Ni leur contenu, ni les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou les mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur du site.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Ce site fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro XXXXXX.

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Pour faire usage de celui-ci, l’utilisateur doit s’adresser à l’éditeur en le contactant par mail (cf. formulaire de contact) ou par courrier adressé au siège social de l’éditeur en précisant son nom, prénom, adresse et adresse e-mail.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des contenus de ce site (images, textes, vidéos, …) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction, adaptation et/ou traduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle sauf autorisation préalable et expresse du Directeur de la publication.

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RESPONSABILITÉ

Le site ne saurait être tenu responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes apparaissant sur le service, ou de quelques dommages subis résultant de son utilisation. L’utilisateur reste responsable de son équipement et de son utilisation, de même il supporte seul les coûts directs ou indirects suite à sa connexion à Internet.

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Tout contenu (texte, image, vidéo, …) émis par l’intermédiaire de la page de contact ou tout autre espace interactif mis à la la disposition des utilisateurs et non conforme aux dispositions légales et réglementaires en vigueur et applicable en France, notamment atteintes aux droits de la personnalité de tiers (diffamation, injures, atteinte à la vie privée, …), acte de concurrence déloyale, atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs (incitation à la haine raciale, négationnisme, révisionnisme, pornographique, …) sera, sans mise en demeure préalable, supprimé sur le champ. Dans une telle situation, l’éditeur du présent site se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur incriminé.